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Conditions générales de vente (CGV)

Conditions Générales de vente complètes pour le site https://atelier-andrenouyrit.com :

Article 1 - Informations légales

André Nouyrit, artiste peintre, exerçant sous le statut juridique d'entreprise individuelle et immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 460 route de Soulié, 46090 Aujols, France, et possédant le numéro de TVA intracommunautaire FR12345678901, ci-après dénommé "André Nouyrit", met en vente des œuvres d'art originales via le site internet https://atelier-andrenouyrit.com, ci-après dénommé "le Site".

Article 2 - Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des œuvres d'art proposées sur le Site.

Article 3 - Produits

Le Site propose à la vente une sélection d'œuvres d'art originales créées par l'artiste André Nouyrit, notamment des tableaux à l'huile sur toile et des peintures à l'acrylique sur papier. Les produits sont décrits et présentés avec le plus grand soin, bien que leur représentation en ligne puisse légèrement différer de l'œuvre physique, notamment en termes de couleurs.

Article 4 - Commande et paiement

4.1. Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, confirmée par l'envoi d'un email de confirmation de commande.
4.2. Le paiement de la commande s'effectue au moment de la validation de celle-ci, de manière sécurisée via les moyens de paiement proposés sur le Site (carte bancaire, virement, etc.). Les prix affichés sont en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
4.3. Les produits demeurent la propriété d'André Nouyrit jusqu'au paiement complet du prix par le Client.

Article 5 - Livraison

5.1. Les œuvres commandées sont expédiées à l'adresse indiquée par le Client dans un délai de 2 à 4 semaines après la confirmation du paiement. André Nouyrit informera le Client de tout retard éventuel de livraison.
5.2. Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors de la commande. La livraison est effectuée par les services postaux ou par des transporteurs spécialisés.

Article 6 - Droit de rétractation

Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 7 - Garanties

7.1. André Nouyrit s'engage à fournir des œuvres d'art de haute qualité. En cas de dommage survenu pendant le transport, le Client doit contacter André Nouyrit dans les 48 heures suivant la réception, accompagné de photographies justificatives. André Nouyrit procédera alors au remplacement de l'œuvre ou au remboursement du Client.
7.2. Les variations mineures entre l'œuvre livrée et sa représentation sur le Site ne sont pas considérées comme des défauts. Le vieillissement naturel des matériaux utilisés pour la création de l'œuvre n'est pas couvert par la garantie.

Article 8 - Propriété intellectuelle

Les œuvres vendues restent la propriété intellectuelle exclusive d'André Nouyrit. L'achat d'une œuvre ne transfère pas les droits d'auteur. Toute reproduction, distribution ou utilisation de l'œuvre à des fins autres que privées nécessite l'autorisation écrite préalable de l'artiste.

Article 9 - Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le différend sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social d'André Nouyrit.